Conditions générales de vente
1. Identité du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues par :
IMANE ROUX
micro-entrepreneur - activité artisanale
64 route de lyon 84000 Avignon
Email : contact@imaneroux.com
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des objets fabriqués à la main.
Chaque pièce étant réalisée artisanalement, de légères variations peuvent exister d’un produit à l’autre.
3. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
Une fois la commande validée, un email de confirmation est envoyé au client.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
IMANE ROUX se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
5. Fabrication
Les produits sont fabriqués à la commande.
Le délai de fabrication est de 3 semaines à compter de la validation de la commande.
6. Livraison
Les modalités de livraison sont précisées dans la Politique d’expédition.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Cependant, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, ce droit ne s’applique pas aux produits confectionnés à la demande ou personnalisés.
Les produits étant fabriqués à la commande, ils ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut.
8. Retour et remboursement
En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter IMANE ROUX dans un délai de 7 jours suivant la réception.
Après validation, un échange ou un remboursement pourra être proposé.
9. Responsabilité
IMANE ROUX ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
10. Données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.